Le droit et la banque, XIIe-XXe siècles.

Résumé

Cette thèse propose une réinterprétation fondamentale de la relation entre le droit et la banque. Contre les approches formalistes qui voient le droit comme le fondement de l'organisation bancaire, elle démontre que ce sont les pratiques organisationnelles des banques – en particulier celles des institutions dominantes au sommet de la hiérarchie sectorielle – qui façonnent et innovent le droit. Pour étayer cette thèse, l'étude adopte une approche résolument historique et pluridisciplinaire, traversant les époques (du XIIe au XXe siècle) et les espaces géopolitiques (de l'Italie médiévale aux États-Unis en passant par la Hollande et l'Angleterre). La première partie retrace la genèse médiévale et moderne des techniques organisationnelles bancaires (compagnies familiales, réserve fractionnaire, maisons de compensation) et montre comment leur diffusion, portée par des sociétés leaders (Gênes, Venise, Provinces-Unies, Angleterre), a construit les institutions juridiques fondatrices du capitalisme moderne (droit commercial, sociétés par actions, banques centrales). La deuxième partie se concentre sur l'expérience américaine (XVIIIe-XXe siècle) comme culmination de ce processus. Elle analyse comment l'expansion des « banking corporations » a généré le droit moderne des sociétés, puis comment l'État fédéral, pour réguler le système, a dû s'appuyer sur les structures et la hiérarchie préexistantes du secteur, conduisant à une « bancarisation de l'État » et à l'émergence de la régulation moderne. Cette évolution culmine avec la création de la Réserve Fédérale et, au niveau international, l'exportation du modèle américain via les institutions de Bretton Woods (FMI, Banque Mondiale), calquées sur cette expérience. En conclusion, la thèse défend l'idée d'une évolution cyclique et cumulative du capitalisme, portée par les innovations organisationnelles des hautes sphères bancaires et entérinée a posteriori par le droit. Elle affirme que toute transformation du capitalisme passe nécessairement par une refonte de ses structures bancaires profondes.

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